Mentions légales

Adresse de correspondance :
Mairie de Landerneau
2 rue de la Tour d’Auvergne
29800 LANDERNEAU

Date de mise en ligne : 16/11/2009
Directeur de la publication : Solen Rouby
Webmestre : Service communication

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création et édition : Ville de Landerneau
Powered by Joomla!

Hébergement : Bluecom – Brest


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Service communication
Ville de Landerneau
2, rue de la Tour d'Auvergne
29800 LANDERNEAU



RESPONSABILITE
La responsabilité de la Ville de Landerneau ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.lefamily-landerneau.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur. Sauf mention, ils sont la propriété exclusive de la Ville de Landerneau.